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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par Thibaut Bertrand, entrepreneur individuel (micro-entreprise).
Siège social : Lusigny-sur-Barse (10)
SIREN : 802 599 860 — SIRET : 802 599 860 00011 — Non inscrit au RCS (micro-entrepreneur)
TVA intracommunautaire : FR20802599860
Code APE/NAF : 85.32Z — Enseignement secondaire technique ou professionnel

⚠ À compléter avant publication : numéro de déclaration d'activité (NDA) de formation professionnelle et préfecture de délivrance.

Directeur de la publication : Thibaut Bertrand
Téléphone : 06 99 53 75 05
Email : contact@demoussage-academie.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse. Téléphone : +41 22 322 20 00. Site : infomaniak.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, supports de formation) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de Thibaut Bertrand, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

4. Responsabilité

Thibaut Bertrand s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du site pour des raisons techniques.

5. Médiation

⚠ À compléter avant publication : conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, il faut désigner ici le médiateur de la consommation effectivement choisi (nom et adresse), et indiquer la marche à suivre en cas de litige non résolu à l'amiable.

6. Droit applicable

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